La Blockchain – une révolution
Le 15 mars se tenait à Yutz (Espace cormontaigne) une conférence Synergie sur la blockchain, mettant en avant les startups Just-Mining et TRESORIO.
Une belle conférence avec des jeunes entrepreneurs motivés et passionnants.
La question à été posée de l’application de la blockchain à d’autre secteur que celui des bitcoins et autres cryptomonnaies.
Dans notre secteur, la propriété intellectuelle, la start-up BlockchainyourIP s’est associée à un huissier pour qu’une création ou une innovation protégée par la blockchain soit une preuve en cas de litige. (lire l’article dans les échos)
Si la preuve peut se faire par tout moyen, une solution bien connue est l’enveloppe Soleau proposée par l’INPI et qui vient de passer récemment sur une plateforme en ligne.
BlockchainyourIp estime que son procédé sera utilisé dans une affaire judiciaire prochainement, et il sera donc intéressant de voir comment un juge recevra ce nouveau moyen de preuve.
Par ailleurs, certains acteurs tentent d’obtenir des brevets sur des applications de la blockchain dans des secteurs tels que la logistique, le médical et les services publics.
Le nombre de dépôts blockchain à doublé en 2017, passant de 594 l’année précédente à plus de 1200. (dépôts en Corée, Japon, USA, Chine et Europe)
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Combien coûte (Vraiment) un brevet pour une entreprise ?
C’est la question abordée dans un récent article publié sur le site forbes.fr.
Un tableau assez fourni explique comment on passe des 700 € annoncés par l’INPI aux 5 000 à 50 000 € donnés par France Brevets.
Evidemment, le montant annoncé par l’INPI correspond aux taxes dues au dépôt, à savoir :
– redevance de dépôt: 36 €
– redevance de rapport de recherche : 520 €
– redevance de revendication supplémentaire (à partir de la 11e revendication) : 42 €
Ces taxes dues au dépôt sont réduites de 50% pour les PME, OBNL et personnes physiques.
Jusqu’à l’obtention du brevet, le demandeur devra encore acquitter la taxe de délivrance de 90 € qui sera due typiquement après 24 mois.
Selon notre expérience, pour une PME le budget moyen à prévoir pour le dépôt d’une demande de brevet standard est de l’ordre de 5 000 € H.T., comprenant:
- un sondage des bases brevets pour évaluer la brevetabilité de l’invention,
- la rédaction de la demande de brevet (description et revendication)
- un forfait administratif de dépôt et gestion de la demande de brevet
- et le règlement des redevances auprès de l’INPI.
Le savoir faire du Conseil en PI / ingénieur Brevets réside bien dans l’identification de l’invention et la préparation du texte de la demande de brevet, y compris la rédaction des revendications qui définissent l’étendue de la protection recherchée.
Comme le rappelle l’article, il faut se méfier des prix trop bas qui risquent d’aboutir « en contrepartie à des brevets cosmétiques qui ne répondent pas aux exigences des Offices pratiquant un examen complet ».
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